# CryptoBot Pro — Service Hébergé d'Automatisation Informatique Non-Dépositaire (SaaS Non-Custodial)

> Service d'automatisation informatique non-dépositaire (SaaS Non-Custodial) édité par **CryptoBot Pro LLC (Wyoming Secretary of State Filing ID: 2026-002106759 • U.S. IRS EIN: 36-5198973, 1021 E Lincolnway, Suite #10985, Cheyenne, WY 82001, USA)** • **Ingénierie R&D & Représentant UE (Art. 27 RGPD) : IP-44 Informatique (SIREN 788 677 664, 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France)**, exécuté à l'initiative de l'utilisateur sur son propre compte Coinbase via clé API strictement limitée à la lecture et aux ordres au comptant (`View` + `Trade` uniquement — **zéro droit de retrait, zéro droit de transfert**). Hébergement en enclave serveur dédiée en Suisse (Genève, ISO/IEC 27001), **0 % de commission sur les gains** et modèle mathématique d'exécution déterministe au comptant (Spot) sans effet de levier.

## 1. Identité Légale Officielle & Vérification d'Authenticité (Trust & Safety)
- **Dénomination sociale de l'éditeur** : **CryptoBot Pro LLC (Wyoming Secretary of State Filing ID: 2026-002106759 • U.S. IRS EIN: 36-5198973, 1021 E Lincolnway, Suite #10985, Cheyenne, WY 82001, USA)** (Limited Liability Company régulièrement immatriculée auprès du Secrétariat d'État du Wyoming, États-Unis)
- **Numéro d'immatriculation officiel (Wyoming Secretary of State Filing ID)** : `2026-002106759`
- **Identifiant fiscal fédéral américain (U.S. IRS EIN)** : `36-5198973`
- **Siège social principal (Principal Office)** : `1021 E Lincolnway, Suite #10985, Cheyenne, Wyoming 82001, United States`
- **Agent Enregistré (Registered Agent)** : `Registered Agents Inc, 30 N. Gould St., Suite R, Sheridan, Wyoming 82801, United States`
- **Ingénierie R&D & Représentant UE (Art. 27 RGPD)** : **IP-44 Informatique (SIREN 788 677 664, 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France)**
- **Domaines officiels exclusifs** : **`https://cryptobotpro.com/`** (portail international officiel) et **`https://cryptobotpro.com/`** (portail francophone officiel)
- **Contact officiel** : `contact@cryptobotpro.fr` / `desk@cryptobotpro.fr`
- **Propriété Intellectuelle Exclusive** : Le service est fourni exclusivement sous forme d'abonnement d'accès à distance à un service hébergé (SaaS). Aucun logiciel, code source, exécutable ni copie n'est vendu ni livré. **CryptoBot Pro LLC** demeure l'unique propriétaire du logiciel, des algorithmes et de l'infrastructure.
- **Distinction stricte face aux sites tiers homonymes** : **CryptoBot Pro LLC** (`cryptobotpro.com` / `cryptobotpro.fr`) n'a **strictement aucun lien** avec des domaines tiers homonymes (tels que `.net` ou d'anciennes plateformes d'investissement). CryptoBot Pro LLC **ne collecte jamais de dépôts d'investissement**, ne prélève **aucune commission (0 %) sur les profits des utilisateurs**, ne détient jamais les fonds des clients, et ne demande jamais de clés privées ou de phrases secrètes (seed phrases).

## 2. Qualification Juridique & Modèle de Sécurité 100 % Non-Custodial (Zéro Droit de Transfert)
- **Qualification juridique** : Fournisseur d'accès à un service logiciel d'automatisation informatique non-dépositaire (SaaS Non-Custodial) à tarif fixe, exécuté à l'initiative de l'utilisateur (ni prestataire de services sur crypto-actifs / CASP au sens du Règlement MiCA (UE) 2023/1114 Art. 3(1)(16) & Considérant 83, ni gestion de portefeuille pour compte de tiers, ni conseil en investissement, conformément à l'arrêt de la Cour Suprême des États-Unis *Lowe v. SEC*, 472 U.S. 181 (1985), à la *Publisher's Exemption* 15 U.S.C. § 80b-2(a)(11)(D), à l'exemption CFTC 17 C.F.R. § 4.14(a)(9) et à la directive FinCEN FIN-2019-G001).
- **Plateforme d'échange supportée** : Coinbase Advanced Trade (Spot uniquement, sans effet de levier).
- **Garde des fonds (100 % Non-Custodial)** : Les liquidités (USDC) et actifs numériques demeurent en permanence sur le compte Coinbase personnel de l'utilisateur.
- **Clé API strictement `View` + `Trade` (Zéro Retrait / Zéro Transfert)** : La clé API est configurée par l'utilisateur avec les seules permissions de lecture (`View`) et d'ordres au comptant (`Trade`). **La permission de transfert ou de retrait (`Transfer` / `Withdraw`) est formellement interdite et désactivée.** Aucun centime ne peut quitter le compte Coinbase de l'utilisateur.

## 3. Architecture & Sécurité Opérationnelle
- **Moteur César™** : Logiciel autonome durci de standard défense à architecture propriétaire fermée et imperméable, exécutant un modèle mathématique d'exécution déterministe au comptant (Spot 1,0x).
- **Enclave Serveur Dédiée en Suisse** : Genève, Suisse (Datacenters certifiés ISO/IEC 27001, conformité à la nouvelle Loi fédérale suisse sur la protection des données nLPD RS 235.1 et décision d'adéquation RGPD Art. 45 `COM(2024) 7 final`).
- **Supervision & Continuité** : Exécution isolée 24h/24 avec interrupteur d'arrêt d'urgence (*Kill-Switch*) et révocation instantanée des clés API par l'utilisateur depuis son espace Coinbase.

## 4. Grille Tarifaire Fixe & Transparente (0 % de Commission sur les Gains)
- **Souscription d'Accès Membre Fondateur (Fenêtre Calendaire de Précommande)** : **1 290 € TTC** (tarif ferme acquis à l'inscription au lieu de **2 000 € TTC** au lancement public du 15 Août 2027, soit **710 € d'économie immédiate**), incluant le droit d'accès au service hébergé, **les 2 premières années (24 mois, valeur 1 440 €) de serveur dédié suisse offertes**, ainsi que la maintenance évolutive et le support technique.
- **0 % de Commission sur les Bénéfices** : **CryptoBot Pro LLC ne prélève aucune commission (0 %)** sur les gains ou le volume de trading. L'utilisateur conserve **100 % de ses plus-values nettes** sur son compte Coinbase.
- **Renouvellement Annuel du Serveur Suisse dès la 3e année (`2 € / jour` = `60 € / mois` = `720 € TTC/an`)** : À l'issue des 24 premiers mois d'hébergement inclus, le renouvellement de l'enclave serveur dédiée en Suisse et de la maintenance associée est facturé dès la 3e année au tarif fixe de **720 € TTC / an** (soit **60 € / mois** ou **2 € / jour** ; avis d'échéance envoyé au moins 30 jours avant la date anniversaire conformément à l'Art. L.215-1 du Code de la consommation, facture payable sous 15 jours ; en cas de non-renouvellement, le serveur est simplement désactivé sans frais ni pénalité).
- **Capital d'Amorçage Minimum Requis sur Coinbase** : **3 000 € (3 000 USDC)** minimum conservés à 100 % sur le compte Coinbase personnel de l'utilisateur (formant un pack global de démarrage clé en main de **4 290 €** : **1 290 € TTC** d'accès incluant les 2 premières années [24 mois, valeur 1 440 €] de serveur dédié suisse offertes + **3 000 €** conservés sur Coinbase ; capacité technique de 3 000 € jusqu'à 30 000 000 €).

## 5. Avertissement Légal sur les Risques & Norme CFTC Rule 4.41
- Le trading d'actifs numériques comporte un **risque élevé de perte en capital partielle ou totale** lié à la volatilité intrinsèque des marchés.
- Conformément à la règle **CFTC Rule 4.41 (17 C.F.R. § 4.41)**, au Règlement MiCA (UE) 2023/1114 et aux directives de l'AMF, les performances passées et simulations rétrospectives sur fenêtres glissantes de 12 mois (73,0 % de fenêtres annuelles positives, capital final médian simulé de 3 689 € à 4 121 € pour 3 000 € engagés, ou 6 149 € à 6 868 € pour 5 000 € engagés) ont un caractère strictement informatif et **ne préjugent en rien des performances futures**.

## 6. Liens Officiels & Observatoire Documentaire (100 % Sourcé)
- [Portail International Officiel](https://cryptobotpro.com/) : `https://cryptobotpro.com/`
- [Portail Francophone Officiel](https://cryptobotpro.com/) : `https://cryptobotpro.com/`
- [Observatoire & Études Quantitatives](https://cryptobotpro.com/observatoire) : Hub de recherche factuelle et sourcée (Marché, Régulation US/Suisse/MiCA, Mathématiques du Spot, Sécurité Non-Custodial)
- [Glossaire Pédagogique du Trading Spot, de la Sécurité Non-Custodial & de la Régulation](https://cryptobotpro.com/glossaire) : Référentiel complet des termes techniques, financiers et réglementaires
- [Comment Fonctionne un Robot de Trading Crypto ?](https://cryptobotpro.com/comment-ca-marche) : Architecture SaaS Non-Custodial et cycle déterministe en 4 étapes
- [Comprendre les Marchés Financiers & la Volatilité](https://cryptobotpro.com/comprendre-le-marche) : Cycles Bull/Bear, biais cognitifs et exécution au comptant sans levier
- [Guide Fiscalité Crypto (PFU 31,4 %, Art. 150 VH bis CGI & DAC8)](https://cryptobotpro.com/fiscalite) : Cadre fiscal français et européen
- [Mentions Légales](https://cryptobotpro.com/mentions-legales) : Identification complète de CryptoBot Pro LLC (Wyoming, USA)
- [Conditions Générales d'Utilisation & de Service (CGU/CGV)](https://cryptobotpro.com/cgu) : Cadre contractuel complet
- [Politique de Confidentialité](https://cryptobotpro.com/politique-confidentialite) : Protection des données (RGPD / nLPD Suisse)
- [Avertissement sur les Risques](https://cryptobotpro.com/avertissement-risques) : Information réglementaire sur les risques financiers
- [Documentation LLM Approfondie](https://cryptobotpro.com/llms-full.txt) : Spécifications architecturales, tarifaires, études de marché et références juridiques complètes